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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNPE
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M-MILES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M-MILES
SNPE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94515320
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014

Présentation de la marque M-MILES

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SNPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M-MILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNPE domicilié(e) 12 Quai Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2261607) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNPE Service Propriété Industrielle domicilié(e) 12 Quai Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2261607) - 75004 - France.

La marque M-MILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 13 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M-MILES est expirée depuis le 13 avril 2014.

SNPE a également déposé les autres marques suivantes : SNPE , PROPULSION SPIRIT , TOLOCHIMIE , SNPE , CELLUNYL , HERAKLES , EXCLAD , SNPE , SNPE , NEOSYSTEM


SNPE Société anonyme - 12 Quai Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2261607) - 75004 - France - SIREN 712013432


SNPE Service Propriété Industrielle - 12 Quai Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2261607) - 75004 - France


Inscription le 26 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389566 - Publication au BOPI 2004-03-26

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261607 - Publication au BOPI 2004-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550903 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Produits chimiques issus du traitement de combustibles et de comburants; composés nitrés destinés à l'industrie et à l'agriculture, notamment acide nitrique et sels de cet acide, hydrazine et dérivés de l'hydrazine.Armes à feu, munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.